La Belle Rebelle / Jacqueline Bonay

Les présentes Conditions Générales constituent un accord juridiquement contraignant entre vous (ci-après dénommé le Client) et Jacqueline Bonay, artiste enregistrée en France, et vendant sous le nom commercial de Belle Rebelle (ci-après dénommée Belle Rebelle, nous, notre ou nos). En passant une commande sur le Site Internet (mobile), ou en utilisant l'un des services qui y sont liés (les Services), vous convenez et reconnaissez avoir lu, compris et accepté inconditionnellement tous les Termes et Conditions contenus dans le présent document. Ces Conditions Générales régissent l'expérience d'achat de Belle Rebelle afin que tous nos Clients puissent acheter facilement à Belle Rebelle !

Interprétation

• Œuvre d'art désigne le produit créatif produit par Jacqueline Bonay, qui se réfère à la fois aux œuvres d'art originales, aux œuvres d'art imprimées et aux accessoires techniques (y compris les étuis de téléphone, les étuis d'ordinateur portable, etc.

• Accord: l'accord que le client conclut lorsqu'il achète certaines œuvres d'art sur le site web et qu'il accepte ainsi l'applicabilité des présentes conditions générales.

• Le client est la partie qui exécute la commande des œuvres d'art fournies par Belle Rebelle.

• On entend par "tirage limité " un tirage tel que défini ci-dessous, qui ne sera vendu qu'en quantité limitée.

• Offre: l'offre des œuvres d'art à un prix réduit ou dans des conditions différentes de celles dans lesquelles elles sont généralement offertes.

• Commande: la commande par le client des œuvres d'art de Belle Rebelle après avoir suivi la procédure étape par étape décrite sur le site web.

• Original désigne une œuvre d'art originale, unique en son genre, produite par Jacqueline Bonay, dont des œuvres d'art imprimées peuvent être tirées.

• L'impression désigne une impression de haute qualité de l'œuvre d'art originale créée par Jacqueline Bonay et vendue au client par l'intermédiaire du site web.

• Services: les services offerts par Belle Rebelle en rapport avec la vente d'œuvres d'art.

• La Belle Rebelle désigne l'entreprise individuelle immatriculée en France au 31 Rue Denfert - Rochereau Pézenas, 34120, Hérault, France, sous le numéro d'entreprise SIRET 91023691800017 qui est le vendeur des œuvres d'art imprimées dans le cadre des présentes conditions générales.

• Site web: notre site web sur www.thebellerebelle.com, où les œuvres d'art sont annoncées.

• Accessoire technologique désigne toute coque de téléphone mobile protectrice ou décorative ou tout autre accessoire lié à la technologie proposé à la vente sur le site Web.
  

Applicabilité générale et modification

• Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les services et à toutes les œuvres d'art imprimées proposés par Belle Rebelle, ainsi qu'à toutes les commandes passées par le client, sauf indication contraire expresse.

• Vous ne pouvez pas utiliser les Services, passer des Commandes, ou accepter ces Conditions Générales si vous n'avez pas l'âge légal ou la capacité mentale requise pour former un contrat contraignant avec Belle Rebelle.

• Le fait de passer une commande implique l'acceptation inconditionnelle par le client de l'applicabilité des présentes conditions générales. Il incombe au client de lire et de comprendre les conditions générales avant de passer une commande. Si vous n'acceptez pas ces conditions générales, n'utilisez pas les services ou le site web.

• Toutes les conditions utilisées par le client qui sont contraires aux présentes conditions générales sont rejetées par les présentes et ne s'appliquent donc pas à toute commande passée par le client.

• Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales s'avèrent totalement ou partiellement invalides, les autres dispositions resteront en vigueur. La Belle Rebelle formulera de nouvelles dispositions pour remplacer les dispositions invalides, en tenant compte de la portée des dispositions initiales.

• La Belle Rebelle peut modifier unilatéralement les présentes conditions générales. Les conditions modifiées sont immédiatement applicables à tout accord conclu après la mise en œuvre des modifications.

• Sauf si elles sont complétées par des conditions générales, des politiques, des lignes directrices ou des normes supplémentaires, les présentes Conditions générales constituent l'intégralité de l'accord juridique entre Belle Rebelle et vous et remplacent tous les accords ou conventions antérieurs ou écrits relatifs à l'accès et à l'utilisation des Services par le Client ainsi qu'à toutes les commandes passées par le Client.

• Toutes les données personnelles soumises par le client à Belle Rebelle seront régies par la politique de confidentialité.

  
  Les œuvres d'art offertes

• Les œuvres d'art proposées comprennent des œuvres d'art imprimées, la Belle Rebelle propose également des accessoires techniques, tels que des étuis de téléphone et des étuis d'ordinateur portable, mettant en vedette les œuvres d'art créées par Jacqueline Bonay. Les œuvres d'art proposées contiennent une description complète et précise. La description est suffisamment détaillée pour permettre au client d'évaluer correctement les œuvres d'art. Lorsque Belle Rebelle utilise des images, celles-ci sont une représentation fidèle des œuvres d'art. Toutefois, dans la mesure permise par la loi applicable, la Belle Rebelle ne garantit pas que les descriptions, les couleurs, les informations ou tout autre contenu des œuvres d'art disponibles sur le site web sont exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d'erreurs. Veuillez prendre le temps de lire attentivement les descriptions et de vérifier les couleurs sur plusieurs écrans si vous êtes préoccupé par les variations de couleur.

• La Belle Rebelle se réserve le droit de refuser les services ou la vente des œuvres d'art à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

• Les erreurs évidentes dans la description ou la représentation des œuvres d'art n'engagent pas la Belle Rebelle.

• Les offres sont sans engagement, sauf si un délai d'acceptation est indiqué dans l'offre. Si l'offre n'est pas acceptée au cours de cette période spécifique, elle expirera.

• La Belle Rebelle ne peut être tenue responsable de son (ses) Offre(s) si le Client peut raisonnablement comprendre que l'(les) Offre(s), ou une partie de celle-ci, contient (contiennent) une erreur évidente.

• Les offres ne s'appliquent pas automatiquement aux commandes répétées, à moins que les parties n'en aient convenu par écrit.

• La Belle Rebelle peut, de temps à autre, proposer des tirages en édition limitée. Les tirages en édition limitée ne seront imprimés qu'en un nombre spécifié à l'avance au client. Ce nombre n'est pas modifiable. Une fois ce nombre atteint, le tirage en édition limitée sera définitivement épuisé.

• Si le Client achète une estampe en édition limitée, il recevra de la Belle Rebelle un certificat d'authentification signé par l'artiste Jacqueline Bonay. Ce certificat indiquera l'édition limitée que le client a achetée, par exemple le numéro 4 sur 100. Le Client est responsable de la conservation du certificat en toute sécurité.

• La Belle Rebelle a le droit de proposer la même œuvre d'art en tant qu'impression à tirage limité dans différentes tailles, à sa propre discrétion.

  
  Commandes et paiements

• Tous les montants affichés sur le site Web ou portés à la connaissance du client de toute autre manière sont exprimés en euros (€), y compris les taxes applicables et à l'exclusion des frais d'expédition, sauf indication contraire explicite. Ceci s'applique tant aux œuvres d'art qu'aux accessoires techniques. Sous réserve de fautes de frappe et de modifications de prix.

• La Belle Rebelle se réserve le droit de modifier les prix et les tarifs, à condition que cette modification soit raisonnablement communiquée au Client avant l'achat. Une fois que le Client a passé une commande, le prix ne peut plus être modifié.

• L'intégralité du prix d'achat est payée immédiatement lors de la passation de la commande par le client qui fournit les informations de crédit ou de débit applicables lors de la commande.

• En raison de la nature des Services, où Belle Rebelle s'associe à un service d'impression à la demande, il n'est généralement pas possible de modifier votre commande une fois qu'elle a été passée. Si le Client souhaite annuler ou modifier un achat après avoir passé une Commande, mais avant d'avoir reçu l'Œuvre d'art, le Client doit envoyer un e-mail dès que possible à hello@thebellerebelle.com

• La Belle Rebelle prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser le transfert électronique des données et assure un environnement web sécurisé pour les paiements en ligne.

• La Belle Rebelle a le droit de saisir ses Services jusqu'à ce que le Client s'acquitte de tous les paiements dus. Les Services seront rétablis dès que le paiement aura été effectué dans son intégralité.

  Droit de rétractation et remboursement du client

• Le Client a le droit de se rétracter de tout achat, pour quelque raison que ce soit, dans un délai de réflexion de 14 jours après que le Client ou un tiers désigné par le Client à l'avance, qui n'est pas le transporteur, a reçu une Commande. Belle Rebelle peut demander au Client la raison de la rétractation, mais le Client n'est pas obligé d'indiquer la ou les raisons.

• Veuillez noter qu'en raison de la nature personnalisée de certains accessoires techniques, les retours pour un choix de taille incorrect sélectionné par le client ou un changement d'avis ne sont pas acceptés. Toutefois, si le client reçoit un accessoire technique endommagé ou défectueux, The Belle Rebelle remplacera l'article ou offrira un remboursement complet dans un délai de réflexion de 14 jours après que le client ou un tiers désigné par le client à l'avance, qui n'est pas le transporteur, a reçu une commande.

• Pendant la période de réflexion, le client manipulera l'œuvre d'art et l'emballage avec soin. Dans un premier temps, le client ne déballera l'œuvre d'art que dans la mesure nécessaire pour pouvoir évaluer s'il souhaite ou non conserver l'œuvre d'art.

• Si une œuvre d'art a été personnalisée selon les spécifications du client, Belle Rebelle n'est pas obligée d'accepter cette œuvre d'art en retour. Belle Rebelle peut néanmoins le faire à sa propre discrétion.

• Le risque et la charge de la preuve de l'exercice correct et en temps voulu du droit de rétractation incombent au client.

• Le Client notifiera à Belle Rebelle son intention d'exercer le droit de rétractation dans le délai de réflexion de 14 jours en suivant les étapes indiquées par Belle Rebelle sur le Site Internet. Dans un délai de 14 jours à compter du lendemain de cette notification, le Client renverra le produit à Belle Rebelle.

• Si le client exerce son droit de rétractation, il renvoie à Belle Rebelle l'œuvre d'art inutilisée et intacte, avec tous les accessoires fournis et - dans la mesure du possible - dans l'emballage d'expédition d'origine, y compris l'emballage tubulaire solide d'origine avec les deux bouchons en place.

• Le client prend en charge tous les frais de renvoi de l'œuvre d'art à Belle Rebelle.

• Belle Rebelle remboursera les paiements effectués par le Client dans les 14 jours suivant le jour où Belle Rebelle a reçu l'œuvre d'art retournée dans son état d'origine et avec le sceau intact.

• La Belle Rebelle utilisera le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour le remboursement, à moins que le Client ne convienne d'un autre moyen. Le remboursement est gratuit pour le Client.

  Livraison

• La Belle Rebelle prendra toutes les précautions raisonnables lors de la réception et de l'exécution des commandes pour la livraison des œuvres d'art.

• Lors de la livraison d'une œuvre d'art, le client est entièrement et uniquement responsable de l'œuvre d'art.

• Si un colis est perdu pendant le transport, le Client doit en informer la Belle Rebelle au plus tard 14 jours après la date de livraison estimée. La Belle Rebelle offrira un remboursement complet ou un remplacement gratuit au client.

• Pour les commandes endommagées pendant le transport, veuillez nous contacter dans les 14 jours suivant la réception de la commande à l'adresse suivante hello@thebellerebelle.com Les commandes et/ou les œuvres d'art endommagées après réception par le client ne peuvent faire l'objet d'un remboursement ou d'un remplacement. Conservez les œuvres d'art à l'abri d'éventuels dommages causés par l'eau et/ou la chaleur et manipulez-les avec soin.

• Si l'adresse de livraison du Client est incorrecte ou insuffisante, ou si le colis n'est pas réclamé par le Client, le colis est retourné à Belle Rebelle. Les frais de réexpédition seront à la charge du Client.

• Les délais de livraison sont indicatifs et ne donnent pas droit à une résiliation ou à un dédommagement en cas de dépassement.

• Si une livraison est retardée ou si une commande ne peut pas être exécutée ou ne peut l'être que partiellement, le client en sera informé dès que possible.

• Le client est tenu de respecter les réglementations applicables en matière d'importation et d'exportation ainsi que les réglementations douanières du pays d'origine, de destination et de transit.

• Les taxes, droits de douane ou autres frais encourus pour les colis internationaux sont à la charge du client. Le client est seul responsable de tous les risques et conséquences liés à l'importation des œuvres d'art.

  
  Force Majeure

• En cas de force majeure, aucun manquement n'est imputable à Belle Rebelle. Dans les présentes conditions générales, on entend par force majeure toute circonstance indépendante de la volonté de Belle Rebelle - même si elle était prévisible au moment de la conclusion du contrat - qui empêche de manière permanente ou temporaire l'exécution du contrat, et - dans la mesure où cela n'est pas déjà inclus - la guerre, le danger de guerre, la guerre civile ; les événements naturels tels que, mais sans s'y limiter, les incendies, les explosions, les tremblements de terre, la sécheresse, les raz-de-marée et les inondations ; les émeutes ; les grèves ; les difficultés de transport ; les dysfonctionnements informatiques ; les pannes d'électricité ; une pandémie, une épidémie ou toute autre menace pour la santé publique ; les maladies du personnel ; et toutes les causes externes, prévues ou non, sur lesquelles la Belle Rebelle n'a pas d'influence. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, la Belle Rebelle ne sera tenue à aucune indemnisation pour toute perte résultant d'un cas de force majeure.

  
  Limitation de la responsabilité

• Dans toute la mesure permise par la loi applicable, les Services fournis par Belle Rebelle sur ou par l'intermédiaire du Site Internet sont fournis "en l'état" et "tels que disponibles". Belle Rebelle décline expressément par la présente toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, toute garantie de condition, de qualité, de durabilité ou d'adéquation à un usage particulier.

• Dans toute la mesure permise par la loi, Belle Rebelle ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant à l'exactitude, la justesse, la qualité ou l'exhaustivité des informations fournies sur ou par l'intermédiaire du site web.

• Belle Rebelle n'est pas responsable des éventuels dommages causés en vertu des présentes Conditions Générales ou d'un Contrat, tant par elle-même que par des tiers, sauf en cas d'intention ou d'imprudence délibérée de la part de Belle Rebelle, pour autant qu'elle ait été démontrée par le Client.

• La responsabilité de Belle Rebelle est à tout moment limitée à l'intégralité des montants payés par le Client.

• Dans la mesure maximale permise par la loi, Belle Rebelle ne sera pas responsable des dommages indirects, ou de toute perte de profits ou de revenus, qu'elle soit encourue directement ou indirectement, ou de toute perte de données, d'utilisation, de fonds de commerce, ou d'autres pertes intangibles résultant de : (a) votre utilisation des Services ou l'achat d'une œuvre d'art ; (b) toute conduite d'une partie autre que la Belle Rebelle elle-même ; (c) tout défaut dans les œuvres d'art ; (d) l'accès non autorisé par des tiers aux données personnelles des Clients ; ou (e) toute violation des droits de tiers par la vente et/ou l'utilisation d'œuvres d'art, ou les réclamations par toute partie qu'ils ont droit à la défense ou à l'indemnisation en ce qui concerne les affirmations de ces droits.

• Le Client garantit Belle Rebelle contre toute demande d'indemnisation de la part de tiers, y compris les frais et honoraires raisonnables d'avocats. Si Belle Rebelle est tenue responsable par un tiers en relation avec les présentes Conditions Générales et toutes les Commandes sous-jacentes, le Client est tenu de payer à Belle Rebelle tous les frais y afférents, et le Client est tenu d'assumer la responsabilité directement (entre autres) en notifiant au tiers que Belle Rebelle n'est pas responsable, mais que le Client l'est. Si le Client ne le fait pas, cela crée automatiquement un droit de réclamation de Belle Rebelle contre le Client pour le montant pour lequel Belle Rebelle est tenue responsable.

• Le Client est responsable de tous les dommages que Belle Rebelle pourrait subir du fait d'un manquement imputable au Client dans l'exécution des obligations découlant des Conditions Générales.

  
  Propriété intellectuelle et utilisation

• Les œuvres d'art, le site Internet et tout contenu supplémentaire sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et le client s'engage à les respecter. Tous les droits, titres et intérêts qui ne sont pas expressément accordés au Client sont réservés par Belle Rebelle.

• Les designs des Accessoires Technologiques proposés sur le Site sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle, et le Client s'engage à les respecter. Tous les droits, titres et intérêts qui ne sont pas expressément accordés au Client sont réservés par Belle Rebelle.

• La Belle Rebelle (et donc Jacqueline Bonay) conserve tous les droits et pouvoirs qui lui reviennent en ce qui concerne la propriété intellectuelle des œuvres d'art. Le Client n'est pas autorisé à reproduire, publier, transmettre, distribuer, afficher, modifier, créer des œuvres dérivées ou exploiter de quelque manière que ce soit les Œuvres d'art ou tout autre contenu de ce Site Internet.

• Même lorsque le client achète une œuvre d'art, la propriété de tous les droits de propriété intellectuelle sur l'œuvre d'art reste acquise à Jacqueline Bonay. Le Client n'acquiert aucun droit de multiplication, de reproduction ou de modification de l'Œuvre sans en avoir reçu l'autorisation écrite. Le client ne peut pas exploiter commercialement l'oeuvre d'art, sauf en la revendant. Le client acquiert uniquement le droit d'exposer l'œuvre d'art chez lui.

• L'achat par le client d'un original ou d'une œuvre d'art imprimée ne limite en aucune façon Belle Rebelle et/ou Jaqueline Bonay à vendre cette même œuvre d'art en tant qu'œuvre d'art imprimée à tout autre client, à l'exception des tirages en édition limitée.

• Toute représentation et/ou image de l'œuvre d'art dans la maison ou l'intérieur du client dans toute publication, y compris, mais sans s'y limiter, les médias sociaux, les magazines ou les livres, doit être accompagnée de l'attribution de Jacqueline Bonay et du titre de l'œuvre d'art.

  
  Utilisation du site web

• En visitant le site web, en contactant Belle Rebelle et en remplissant l'un des formulaires en ligne, le client communique par voie électronique. Ce faisant, il consent à recevoir des communications électroniques en réponse, conformément à notre politique de confidentialité. politique de confidentialité.

• La Belle Rebelle ne garantit pas, n'approuve pas et n'assume pas la responsabilité de tout produit ou service annoncé ou offert par un tiers par le biais du site Web ou de tout site Web accessible par hyperlien.

• Certaines informations sur le Site Internet peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, y compris les descriptions, les prix, la disponibilité et diverses autres informations. La Belle Rebelle se réserve le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations sur le Site Internet à tout moment, sans notification préalable au Client.

  Le client s'engage par la présente à ne pas :

• Tenter de contourner nos systèmes de sécurité ;

• Enfreindre de quelque manière que ce soit les droits de propriété intellectuelle de Belle Rebelle ou de tiers ;

• Utiliser notre site Internet à des fins autres que celles prévues par Belle Rebelle ;

• Télécharger ou soumettre du contenu contenant des virus ou tout autre code informatique, des fichiers corrompus ou des programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité ou pour perturber tout logiciel, matériel ou autre équipement ;

• Faire de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou tenter de toute autre manière de découvrir le code source du site web ou d'une partie de celui-ci.

  Procédure de plainte

• Les réclamations concernant les Services ou les présentes Conditions générales doivent être soumises à Belle Rebelle de manière complète et claire dans un délai raisonnable après que le Client a découvert les défauts.

• Le client doit, en tout état de cause, donner à Belle Rebelle deux (2) semaines pour résoudre la plainte en consultation mutuelle.

• Les plaintes peuvent être envoyées à hello@thebellerebelle.com et doivent contenir tous les détails relatifs à une commande, y compris votre nom, le numéro de la commande et le motif de la plainte, ou tout autre détail pertinent.

  
  Droit applicable

  
  

• Seules les lois et réglementations françaises s'appliquent à la relation juridique entre Belle Rebelle et le Client.

• Le tribunal de [Court] est habilité (en première instance) à connaître de tout litige entre Belle Rebelle et le Client, sauf disposition légale contraire.